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L’essentiel de la vie associative du Val-d’Oise en 2018

Madame, Monsieur, Vous trouverez dans ce document les chiffres clés des associations sur le département du Val-d'Oise en 2018. Cette fiche synthèse vous apportera une vue d'ensemble du tissu associatif [...]

3 décembre 2018|Actus, Emploi, Sport|

Fusion AGIRC-ARRCO : les régimes de retraite complémentaire unifiés

Les partenaires sociaux, en charge de la gestion des régimes de retraite complémentaire AGIRC et ARRCO, ont signé un accord national interprofessionnel le 30 octobre 2015. Le principal objectif de [...]

22 octobre 2018|Actus, Emploi|

Association sportive : Peut-on embaucher un Directeur sportif en CDD

Dans un arrêt en date du 5 juillet 2018 (CA Aix-en-Provence, 5 juill. 2018, n° 16/18064), la Cour d’appel d’Aix-en-Provence rappelle que s’il est exact que dans le domaine du [...]

20 septembre 2018|Actus, Emploi, Juridique, Sport|

Les assiettes forfaitaires dans le champ sportif

Qu’est-ce que c’est ? Ce dispositif, prévu par l’arrêté du 27 juillet 1994, octroie une réduction de la base de salaire soumise au paiement de cotisations (appelée assiette) selon un barème [...]

22 février 2018|Actus, Emploi|

Les assiettes forfaitaires dans le champs de la Jeunesse et de l’Education Populaire

Qu’est-ce que c’est ? Ce dispositif prévoit une réduction de la base de salaire soumise au paiement de cotisations (appelée assiette) selon une base égale au SMIC horaire en vigueur au [...]

22 février 2018|Emploi, Non classé|

Les essentiels de la vie associative du Val d’Oise en 2017

Un réseau d'experts au service des solidarités Newsletter N° 105 - Novembre 2017 de Recherche et Solidarité. Cette lettre est destinée à informer régulièrement tous nos partenaires et interlocuteurs sur [...]

13 décembre 2017|Actus, Emploi, Vie statutaire|

L’essentiel de la vie associative sur le Val d’Oise en 2016

L'association Recherche et Solidarité, en partenariat avec l'association des Régions de France, mène chaque année des études sur l'évolution du secteur associatif. Vous trouverez les chiffres clés de la vie [...]

21 novembre 2017|Actus, Emploi|

Retour sur l’augmentation de l’assurance chômage du 1er octobre 2017

Une circulaire de l’Unedic du 24 juillet 2017 vient apporter des précisions sur la nouvelle convention d’assurance chômage du 14 avril 2017 et ses modifications en matière de cotisations. Création [...]

15 novembre 2017|Actus, Emploi|

L’indemnité légale de licenciement revue par les ordonnances Macron

Modification du calcul et de la condition d’ancienneté : L’ordonnance du 22 septembre 2017, publiée au JO du 23 septembre 2017, modifie la condition d’ancienneté pour pouvoir bénéficier de l’indemnité [...]

14 novembre 2017|Actus, Emploi|

CCNA organisations syndicales représentatives

Un arrêté du 21 juillet 2017 fixe la liste des organisations syndicales représentatives dans la Convention Collective Nationale de l'Animation pour les 4 prochaines années. La Confédération Générale du Travail [...]

25 août 2017|Actus, Emploi|