Suite à l’intervention du chef de l’Etat le jeudi 12 mars 2020, nous savons que beaucoup de questions vont se poser notamment pour les associations accueillant les enfants.

L’épidémie de coronavirus qui sévit actuellement en France contraint les employeurs à prendre certaines mesures afin d’éviter les risques de contagion des salariés au virus sur le lieu de travail et, l’ajout de la fermeture de tous les établissements scolaires ainsi que des crèches, s’ajoutent à notre questionnement.

Afin de répondre aux interrogations des employeurs et des salariés, le gouvernement a publié un document « Questions/Réponses » à destination des entreprises et des salariés sur le site du ministère du travail. Celui-ci est accessible en cliquant sur le lien suivant :  https://travail-emploi.gouv.fr/actualites/l-actualite-du-ministere/coronavirus-questions-reponses-entreprises-salaries

Le cabinet d’avocats Ellipse a également diffusé un article traitant des actions de l’employeur face au COVID-19 : https://www.ellipse-avocats.com/2020/03/les-actions-de-lemployeur-face-au-covid-19-coronavirus/

Ce document présente de manière synthétique et accessible les mesures prises par le gouvernement, pour le moment, pour faire face au coronavirus. Des conseils sont également dispensés aux employeurs afin de les aider à adopter les bons comportements vis-à-vis de leurs salariés face à la menace du coronavirus. Ce document devrait en principe répondre à la majorité des questions que les employeurs se posent actuellement.

Sur ce document, également en PJ, vous trouverez les réponses aux questions concernant notamment l’activité partielle (en cas de fermeture de la structure) et le congé pour garde d’enfant (dans le cas où votre salarié est contraint de garder son enfant de moins de 16 ans).

Concernant les fermetures d’associations, rien n’a été annoncé hier mais il est plus sûr évidemment de respecter les consignes données et d’éviter le rassemblement d’enfants. Rapprochez-vous de vos fédérations et/ou de vos Mairies pour plus d’informations.

Nous vous tiendrons informé dès que nous aurons plus d’informations à vous donner.

Pour toutes questions complémentaires, nous vous invitons à contacter le numéro vert mis à disposition par le gouvernement : 0 800 130 000.

Pour SEVO-PSL95

Sarah BERGDICH