Mes Dames, Mes Messieurs, Ce guide a été réalisé avec le concours des fédérations sportives pour vous accompagner dans la manière de pratiquer votre sport durant cette période du 2 [...]
L'avenant n°140 de la CCNS ayant été étendu, le SMC a été réévalué à hauteur de 1469,24 euros à compter du 1er janvier 2020 Remarques : • Concernant les salariés [...]
Bonne nouvelle : à compter du 1er janvier 2020, les cotisations mutuelle baissent ! Les cotisations de mutuelle pour la branche sport vont diminuer de 5% rapportant le taux à [...]
Lors de sa conférence de presse du lundi 5 mars 2018, la ministre du travail Muriel PENICAUD avait annoncé les grands axes de la réforme de la formation professionnelle. Parmi [...]
Madame, Monsieur, Vous trouverez dans ce document les chiffres clés des associations sur le département du Val-d'Oise en 2018. Cette fiche synthèse vous apportera une vue d'ensemble du tissu associatif [...]
Dans un arrêt en date du 5 juillet 2018 (CA Aix-en-Provence, 5 juill. 2018, n° 16/18064), la Cour d’appel d’Aix-en-Provence rappelle que s’il est exact que dans le domaine du [...]
Mes Dames, mes Messieurs les dirigeants d’associations sportives La Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Val-d’Oise vous invite à une réunion d’information sur le dispositif Prescri'Form. Qui a pour [...]
L’objectif de ce guide est de mieux comprendre les mécanismes de l’Économie Sociale et Solidaire, les moyens de coopérations pour développer des activités économiques tout en conservant les valeurs du [...]
Découvrez toute l'actualité du sport sur le Flash info sport Val d'Oise d'avril 2017. Une publication éditée par la DDCS. Ce mois-ci au sommaire : Handidécouverte au CDFAS à Eaubonne du 10 [...]
Qu’est-ce que c’est ? Ce dispositif, prévu par l’arrêté du 27 juillet 1994, octroie une réduction de la base de salaire soumise au paiement de cotisations (appelée assiette) selon un barème [...]