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The legs of soccer football player training football on green grass field Déclarations manifestations sur la voie publique ou ouverte à la circulation publique (Droit commun) : La [...]
Le contexte actuel covid-19 ainsi que la reprise des activités ce début septembre appellent de nombreuses questions concernant les différentes déclarations ou demandes d’autorisation à effectuer avant la mise en [...]
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L’Agence Nationale du Sport, Paris 2024, le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) et le Comité Paralympique et Sportif Français (CPSF) ont décidé d’agir dès 2020 pour soutenir les [...]
Mes Dames, Mes Messieurs, Ce guide a été réalisé avec le concours des fédérations sportives pour vous accompagner dans la manière de pratiquer votre sport durant cette période du 2 [...]
L'avenant n°140 de la CCNS ayant été étendu, le SMC a été réévalué à hauteur de 1469,24 euros à compter du 1er janvier 2020 Remarques : • Concernant les salariés [...]
Bonne nouvelle : à compter du 1er janvier 2020, les cotisations mutuelle baissent ! Les cotisations de mutuelle pour la branche sport vont diminuer de 5% rapportant le taux à [...]
Lors de sa conférence de presse du lundi 5 mars 2018, la ministre du travail Muriel PENICAUD avait annoncé les grands axes de la réforme de la formation professionnelle. Parmi [...]
Madame, Monsieur, Vous trouverez dans ce document les chiffres clés des associations sur le département du Val-d'Oise en 2018. Cette fiche synthèse vous apportera une vue d'ensemble du tissu associatif [...]